Comptes-rendus des conseils municipaux

L’ordre du jour de la séance

A. Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2024

B. Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024

C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal

D. Délibérations

1. MEL : rapports annuels de 2023
2. Transfert de domaine public communal à domaine public métropolitain de la parcelle AB n°210, localisée au bord de la rue Pasteur, au profit de la Métropole Européenne de Lille
3. Avis du Conseil municipal sur le projet de RLPI arrêté par le Conseil métropolitain
4. Commissions municipales
5. Désignation des représentants auprès des organismes extérieurs
6. Convention territoriale globale de la CAF pour 2025-2026
7. Adoption du règlement de fonctionnement des services d’accueil de l’enfance et fixation de ses tarifs
8. Recours à un agent vacataire en qualité de référent santé et accueil inclusif
9. Autorisation au Maire relative aux dépenses d’investissement pour 2025
10. Décision modificative : ouverture de crédits
11. Remboursement de frais de participation au séjour de Maureilhan de juillet 2024
12. Remboursement de frais de participation aux accueils de loisirs de juillet 2024
13. Protection sociale complémentaire – risque prévoyance
14. Gratification au bénéfice des étudiants de l’enseignement supérieur accueillis en stage
15. Autorisation du recours au contrat d’apprentissage
16. Contrat de groupe d’assurance statutaire pour 2025-2028
17. CDG 59 : mise à disposition de personnel pour une mission d’archivage
18. Tarif de l’autorisation de stationnement de taxi pour 2025
19. Tarif de location de la salle Thérèse Vandenburie à partir du 1^er janvier 2025
20. Tarif de location des salles de la Gare à partir du 1^er janvier 2025
21. Tarifs du cimetière pour 2025